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Marques déposées par monsieur Arthur Trousseau
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COURTRAJET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURTRAJET
M. Arthur Trousseau
M. Didier Ilongo

Numéro de dépôt :
4314581
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
COURTRAJET de Arthur Trousseau

Présentation de la marque COURTRAJET

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Arthur Trousseau et monsieur Didier Ilongo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTRAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Arthur Trousseau domicilié(e) 64 Avenue Paul Langevin - 92260 - Fontenay Aux Roses - France et monsieur Didier Ilongo domicilié(e) 16 Allée Pablo Picasso - 95460 - Ezanville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Courtrajet, M. Arthur Trousseau domicilié(e) 64 Avenue Paul Langevin - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.

La marque COURTRAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTRAJET arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Arthur Trousseau a également déposé les autres marques suivantes : B BIONIC , BIONIC , Bionic B , BIONIC


M. Arthur Trousseau - 64 Avenue Paul Langevin - 92260 - Fontenay Aux Roses - France

M. Didier Ilongo - 16 Allée Pablo Picasso - 95460 - Ezanville - France


Courtrajet, M. Arthur Trousseau - 64 Avenue Paul Langevin - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].